Le cahier des charges et le programme de travaux, qu’est ce que c’est ?
Dans le domaine de l’architecture et de la gestion de projets de construction, le maître d’œuvre commence par établir un cahier des charges et un programme de travaux avec le maître d’ouvrage, avant même de se lancer dans l’étude d’un projet de construction ou de rénovation de bâtiment. Cette première étape permet de définir les priorités du client notamment en termes de budget et de délai d’exécution.
Le cahier des charges
Le cahier des charges est un document composé de plusieurs parties :
- la liste des travaux à réaliser
- les matériaux nécessaires
- les techniques à employer
Lorsque le cahier des charges concerne plusieurs postes de travaux dans le cadre d’un projet global, il est découpé en plusieurs lots afin de pouvoir solliciter une entreprise spécialisée pour chacun des postes. Il est aussi possible de faire appel à une entreprise générale qui se chargera elle-même de recruter ses sous-traitants.
Pour solliciter des aides financières, si le projet de construction le permet, il faut vérifier que les prescriptions faites aux entreprises en matière de performance des matériaux isolants ou de caractéristiques des équipements sont bien conformes avec la réglementation des différents organismes.
Le programme de travaux
Lorsque maître d’œuvre et le maître d’ouvrage conçoivent le programme de travaux, ils envisagent plusieurs scénarios qui prennent en compte les contraintes économiques, environnementales et en termes de délai du chantier afin d’établir l’expression des besoins. Dans le cadre d’une rénovation par exemple il devra tenir compte de la présence de gens ou de matériel dans les locaux.
Lors de cette étape le maître d’œuvre informe le maître d’ouvrage des contraintes budgétaires qui lui échappaient jusqu’alors comme la réalisation d’études préalables et la nécessité de faire appel à d’autres professionnels pour les réaliser.
Il fera aussi le point sur les délais nécessaires à la réalisation de certaines études et les délais administratifs qui n’auraient pas été pris en compte par le client.
Il s’agit pour le maître d’œuvre de profiler son client afin d’anticiper les attentes et impératifs de ce-dernier.
Le programme de travaux est en général annexé au contrat qui lie le maître d’œuvre et le maître d’ouvrage. Il servira de référence tout au long du projet et devra être suivi au plus prêt.
Le programme de travaux pourra aussi être utilisé en interne comme référence pour tous les intervenants.
Ce document est la colonne vertébrale du projet, ainsi il peut être préférable de confier sa rédaction à un programmiste spécialisé lorsque le projet est compliqué.
À noter que pour les marchés publics, c’est le maître d’ouvrage qui fait le programme des travaux avant la mise en concurrence des différents maîtres d’œuvres.
Le cahier des charges et le programme de travaux servent de base à l’étude de faisabilité. Ils ne peuvent donc pas être séparés du contrat d’architecte. Ils pourront évoluer selon les propositions de l’architecte et de la volonté du maître d’ouvrage. Il existe deux solutions pour faire valider ces modifications : à chaque stade de la mission de l’architecte (ESQUISSE / APS / APD / PRO / DCE). En signant les documents présentés par l’architecte, le maître d’ouvrage donne son accord. Il est aussi possible de faire valider ces modifications via un avenant au contrat d’architecte. Un architecte formé à l’assistance à la maîtrise d’ouvrage sera habitué à travailler en suivant ces documents et aux démarches permettant de faire évoluer le programme de construction.